• Resolved alpha2

    (@neoseeyou)


    Bonjour, nous avons certaines fois des cas particuliers qu’il est difficile de traiter via CDI.

    Par exemple un client dont l’adresse de facturation est à SAINT-BARTHéLEMY en guadeloupe et qui veut se faire livrer en Norvège posera un soucis a CDI qui va vouloir générer un document CN23 alors que normalement la Norvège étant un pays européen il n’y a pas de CN23 à générer (on envoi de la France vers la Norvège).

    Merci

Viewing 2 replies - 1 through 2 (of 2 total)
  • Plugin Author Halyra

    (@harasse)

    Bonjour,

    Je vais vérifier de mon coté, mais de mémoire la Norvège ne fait pas partie de l’UE, mais de l’AELE (Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse). Son traitement devrait donc être identique à ce qui est fait pour les expéditions vers la Suisse (pas de TVA et CN23 nécessaire). Le lieu du destinataire de la facturation lui n’entre pas dans les paramètres.

    A suivre donc.


    Thread Starter alpha2

    (@neoseeyou)

    Bonjour, ne cherchez pas plus loin vous avez raison, c’est mon collègue qui m’a fait douter mais la Norvège ne fait pas partie de l’UE, de ce fait aucune taxe tva et un CN23 obligatoire pour l’envoi.

    Excusez moi pour le dérangement

Viewing 2 replies - 1 through 2 (of 2 total)
  • The topic ‘Cas particulier’ is closed to new replies.